Conditions générales de ventes

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2014 pour la confiance de l’économie numérique voici l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Société : MOOD OIL SAS, immatriculée au RCS de Compiègne, sous le numéro de siret 902 875 905 et dont le siège social est situé 32 Rue Evette 60200 COMPIEGNE, créé et commercialise des produits de la marque MOOD OIL.

Directrice de publication : Joséphine Sense

N° de téléphone : 06 09 16 39 60

Contact : hello@mood-oil.com

Hébergeur : Le site est hébergé chez Hostinger, UAB Jonavos g. 60C, 44192, Kaunas Lituania.  

Liens hypertexte : La création de liens hypertextes vers le site www.mood-oil.com est soumise à l’accord préalable du directeur de publication.

Droits d’auteur:

L’intégralité des textes, logos, pages, graphismes, commentaires, illustrations, photos et images ou tout autre élément reproduits sur le site www.mood-oil.com sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle aux dispositions des articles L-335-2 et suivant le code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré, sous réserve de dispositions plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L-335-2 et suivant le code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site et du catalogue de MOOD OIL est strictement interdite, sauf accord préalable de Mood Oil. Tous droits réservés. 

CONDITIONS DE VENTE ET D’UTILISATION

Point général

Merci de prendre connaissance des conditions générales de vente et d’utilisation éditées ci-après avant d’utiliser le site www.mood-oil.com. L’utilisation du site www.mood-oil.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente et d’utilisation décrites ci-après. Le site www.mood-oil.com est mis à jour régulièrement, de la même façon les mentions légales et conditions de vente et d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées au complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.mood-oil.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Dans le cas où vous ne souhaitez pas accepter tout ou une partie de celles-ci, il vous est demandé de renoncer à tout usage de ce site.

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente en ligne de produits sur le site internet www.mood-oil.com Elles sont conclues entre notre entreprise dont le nom commercial est MOOD OIL, immatriculée sous le numéro de SIRET suivant : 902 875 905, dont le siège social est situé 32 Rue Evette 60200 COMPIEGNE, France, (06 09 16 39 60) ci-après dénommée « MOOD OIL », et l’acheteur, ci-après dénommé « Client » ou « Acheteur ».
Toute commande sur notre site www.mood-oil.com (ci-après dénommé le « Site ») suppose nécessairement la prise de connaissance, par le Client, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l’acceptation sans réserve par le Client de l’intégralité de leur contenu. La validation de la commande par le Client vaut donc acceptation sans réserve des présentes conditions générales. MOOD OIL se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les termes, les conditions et mentions des présentes conditions générales des vente et d’utilisation et les mentions légales. Ces modifications sont considérées comme acceptées sans réserve dès lors que le client accède au site, postérieurement à sa mise en ligne. Les conditions générales de vente applicables au Client sont celles en vigueur sur le Site, qu’il a validé par un clic lors de sa commande. Les présentes dispositions contractuelles sont uniquement applicables aux produits livrés et facturés aux Clients établis en France métropolitaine.
Les offres que MOOD OIL présente sur l’e-shop général s’adressent aux particuliers.  Tout échantillon ou produit est destiné à un usage personnel. Le client s’engage à ne pas vendre ou revendre les produits ou échantillons de MOOD OIL que vous achetez ou recevez.

ARTICLE 2 – PRODUITS

Les produits mis à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation, dans la limite des stocks disponibles. 

ARTICLE 3 – TARIFS

Les prix des produits sont indiqués en euros et TTC. Ces prix sont fermes et définitifs pendant leur période de validité, tels indiqués sur le site. Les prix de vente des produits indiqués sur le Site ne comprennent pas les frais de port. Les frais de port, facturés en supplément, sont indiqués avant la validation définitive de la commande, sauf en cas de frais de port offerts, expressément mentionnés lors de la commande. MOOD OIL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix en vigueur est celui affiché sur le Site au moment de la validation de la commande sur le Site par le Client. 

ARTICLE 4 – COMMANDE

4.1 Procédure

Les commandes s’effectuent par Internet, à partir du site www.mood-oil.com. Pour effectuer une commande, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d’effectuer une commande sur le site.
Une description détaillée des produits est disponible à la visualisation individuelle de chacun d’entre eux sur le site. Pour commander le ou les produits souhaité(s), le client doit entrer dans la fiche produit des articles qu’il souhaite acheter en cliquant sur la photo, choisir le conditionnement et la quantité désirés. Puis le client doit cliquer sur « ajouter au panier ». Les choix seront automatiquement ajouter au panier. A tout moment, le client peut vérifier le contenu de son panier en cliquant en haut à droite sur le pictogramme dudit panier.
Lors de la première commande, le Client doit, au préalable, créer son compte en ligne en fournissant les informations personnelles requises dans le formulaire d’inscription et cocher qu’il accepte les conditions générales de vente.
Une fois commandé les produits désirés, le client doit cliquer sur « commander » dans le récapitulatif de sa commande et procéder au paiement sécurisé.
Le Client doit s’assurer de l’exactitude des coordonnées qu’il fournit, et corriger les éventuelles erreurs de saisie avant la validation de la commande. MOOD OIL ne peut être tenu responsable de tout défaut de livraison en raison d’erreurs de saisie des informations par le Client. Il appartient donc au Client de vérifier, au moment de la commande, la nature, le nombre, la taille et le prix des articles choisis. MOOD OIL soumet les présentes conditions générales de vente à l’approbation du Client, préalablement à la passation de la commande.

4.2 Acception de la commande

Mood Oil se réserve le droit d’accepter les commande effectuées par Internet via son site web dans la limite des stocks disponibles et conformément aux présentes. A l’inverse, MOOD OIL se réserve le droit de refuser une commande, notamment en cas : d’impossibilité de mise en œuvre du mode de paiement retenu pour le règlement de la commande, en cas de commandes ne correspondant pas en terme de contenu ou de fréquence aux besoins d’un particulier, ou en cas de demande anormale ou de mauvaise foi.

4.3 Confirmation de commande

Le client recevra par mail une confirmation de sa commande après son paiement pour lui spécifier que celle-ci est bien enregistrée et prise en compte par MOOD OIL. Tout bon de commande validé constitue une acceptation définitive du contrat. A l’issue du délai de rétractation fixé à l’article 10, la commande devient ferme et définitive.

ARTICLE 5 – DISPONIBILITE DES PRODUITS

La disponibilité en stock des produits est mentionnée sur les fiches produits en ligne. Certains articles ne sont stockés qu’en quantité limitée et les produits sont conditionnés selon leur disponibilité. Dans le cas d’une rupture de stock momentanée, MOOD OIL s’engage à vous en informer par mail dans les plus brefs délais. MOOD OIL communiquera à l’acheteur les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité ou proposera un produit de remplacement d’une valeur équivalente. Si un produit est en rupture sans délai de réapprovisionnement précis, MOOD OIL vous proposera le remboursement du produit commandé via le mode de paiement utilisé lors de la commande. 

ARTICLE 6 – CONDITIONS DE PAIEMENT

6.1 Le règlement des achats s’effectue comptant en totalité le jour de la commande par le client et ce par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : paiement par carte bancaire ou par chèque. La carte est débitée au moment de la confirmation de commande.

6.2 Sécurisation des paiements : Pour les paiements effectués par carte bancaire, MOOD OIL a confié la sécurité de ses transactions à Stripe et Paypal. Les paiements sont sécurisés grâce au système de cryptage des données. Aucune donnée bancaire ne transite sur le Site – lesdites données restant confidentielles.

6.3 Conformément aux dispositions de l’article L.122-1 du Code de la consommation, MOOD OIL n’est pas tenu de procéder à la livraison et se réserve le droit de refuser toute commande en cas de non-paiement total ou partiel d’une commande ou en cas de refus d’autorisation de paiement émanant des organismes bancaires.

6.4 A défaut de paiement des produits dans les délais convenus, outre le droit de MOOD OIL de ne pas confirmer et/ou d’annuler la commande, des pénalités de retard s’appliqueront de plein droit, sans mise en demeure préalable, à compter de la date d’échéance prévue pour le paiement, égales à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur.

ARTICLE 7 – TRANSFERT DES RISQUES

Les produits voyagent aux risques et périls de MOOD OIL. Les risques ne sont transférés au transporteur au moment du transit des produits et au client qu’au moment de la livraison des produits à l’adresse indiquée par ce dernier.

ARTICLE 8 – RECEPTION

Lors de la réception des produits, il appartient au Client d’ouvrir le ou les colis (en présence du transporteur si livraison avec signature), afin de vérifier l’état et la conformité des produits par rapport à sa commande. Dans le cas où les produits réceptionnés seraient endommagés, le client peut refuser le colis ou émettre des réserves par écrit auprès du transporteur lors de la livraison. Ces réserves devront être confirmées par le Client au transporteur, par lettre recommandée avec avis de réception, dans les deux (2) jours, hors jours fériés, suivant la livraison. A défaut, les vices ou défauts apparents seront purgés et aucune réclamation du Client ne pourra porter sur un vice apparent. Le Client devra également informer le service clients de MOOD OIL, par mail ou par courrier, dans les trois (3) jours suivant la livraison, des défauts ou avaries constatés auprès du transporteur, afin de préserver les droits de MOOD OIL vis-à-vis du transporteur. Si la procédure est respectée, et s’il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le paquet et les produits sont endommagés, MOOD OIL, établira un remboursement auprès du client du prix payé ou effectuera une nouvelle livraison de produits similaires.

ARTICLE 9 – GARANTIE

9.1Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L.211-1 à L.211-14 du Code de la consommation et 1641 à 1649 du Code civil. 9.1 Garantie de conformité : MOOD OIL répond des défauts de conformité des produits vendus. En cas de défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation ou le remplacement. Toutefois, si la réparation est impossible, le produit sera remplacé, dans un délai d’un mois suivant la date de réclamation du Client. Les défauts mineurs ne sont pas couverts par la garantie de conformité. L’action en garantie de conformité se prescrit par un an à compter de la délivrance des produits au Client.

9.2 Garantie des vices cachés : MOOD OIL est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue, antérieurs à la vente, qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine. L’action doit être réalisée par le Client dans un délai de 6 mois à compter de la découverte du vice.

ARTICLE 10 – DROIT DE RÉTRACTATION & RETOURS

En application des dispositions des articles L.121-21 et du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de sa commande, de quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception des produits. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Pour exercer ce droit de rétractation lors de ce délai, le client doit écrire à MOOD OIL, par courrier ou email, et le colis devra être retourné à la même adresse. Le coût des frais de retour est à la charge du client. A réception de la lettre, MOOD OIL prendra contact avec le client aux coordonnées indiquées. Le remboursement interviendra, dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception du ou des produit(s) retourné(s) et s’effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Le Client a l’obligation de retourner le(s) produit(s) en bon état, non utilisé, dans des conditions propres à sa re-commercialisation. Le droit de rétractation du Client ne peut pas être exercé lorsque le Client a commandé des produits personnalisés ou confectionnés selon ses propres spécifications. A noter que seule la personne ayant payé le produit pourra exercer ce droit de rétractation.

En cas de non-conformité des produits, reconnue dans les conditions de l’article 9 des présentes, le Client devra contacter le service clients de MOOD OIL par mail, à l’adresse suivante : hello@mood-oil.com pour obtenir l’accord de retour. Sauf dans le cas de la garantie, seuls les articles retournés complets, en parfait état, et accompagnés d’une copie de la facture ou du bordereau de livraison seront acceptés.

Les articles retournés endommagés ou incomplets ne seront pas acceptés ni remboursés au Client par MOOD OIL.

ARTICLE 11 – RESPONSABILITE

11.1 MOOD OIL décline toute responsabilité à quant aux éventuelles allergies ou mauvaises manipulations ou mauvaises conditions de stockage. Le site n’a pas de visée thérapeutique. En effet, les plantes ne sont pas des médicaments et ne doivent pas être considérées comme tels. Les indications données sont mises à disposition à titre informatif et ne remplacent en aucun cas l’avis médical. MOOD OIL décline toute responsabilité dans les cas d’auto-prescription sans l’autorisation préalable d’un professionnel de santé.

11.2 MOOD OIL ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, en cas de rupture de stock, de force majeure (notamment inondation, incendie, grève du personnel, des services postaux et/ou des moyens de transport ou de communication) ou de faute ou d’erreur du Client dans son choix de produit ou dans la saisie de ses données personnelles lors de la commande, de toute interruption, dysfonctionnement ou indisponibilité d’accès au site, de tous dommages de quelque nature que ce soit résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîner une modification des informations mises à disposition sur le site.
MOOD OIL décline toute responsabilité, du fait des dommages résultant de la mauvaise utilisation du produit par le Client, du non-respect des instructions et précautions d’usage du produit.

ARTICLE 12 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et éléments sonores reproduits sur le site www.mood-oil.com sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré, sous réserves de dispositions plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de MOOD OIL. Toute reproduction totale ou partielle du site et du catalogue de MOOD OIL est strictement interdite. Tous droits réservés.

ARTICLE 13 – RESERVE DE PROPRIETE

Conformément à la loi du 12 Mai 1980, les produits qui vous sont livrés sont venus sous réserve de propriété. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des produits, à l’échéance convenu entre les parties. Les produits restent donc la propriété de MOOD OIL jusqu’au règlement intégral des commandes.

ARTICLE 14 – DIVERS

14.1 – Force majeure : Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sont notamment considérés comme des cas de force majeure ou cas fortuits : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, grèves ou arrêt des réseaux de télécommunication.

14.2 – Interprétation : Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales sont annulées ou réputées non écrites en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision judiciaire, les autres clauses conserveront toute leur valeur. En cas de difficulté d’interprétation entre le titre et le contenu d’une clause, seul le contenu fait foi.

ARTICLE 15 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Toutes les plantes et les produits proposés à la vente sur le site www.mood-oil.com sont conformes à la réglementation française. Toute réclamation doit être adressée au service clients visé à l’article 4 ci- dessus. Pour tout litige relatif à la commande ou aux présentes conditions générales de vente, seuls les tribunaux français seront compétents et celui de Compiègne sera contacté.

ARTICLE 16 – COOKIES & BALISES WEB

Certaines pages du site peuvent contenir des cookies ou balises web qui permettent d’analyse le site et de fournir à MOOD OIL exclusivement un certain nombre d’indicateurs (trafic, nombres de pages consultées..). Ces balises sont anonymes et permettent uniquement à MOOD OIL d’améliorer la navigation du site.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES – Mise à jour selon le Règlement Général pour  la Protection des Données (RGDP) de Mai 2018.

Données personnelles

Les données personnelles collectées (nom, prénom, adresse, mail) sont utilisées pour pouvoir vous envoyer vos colis, éditer des factures, bordereaux d’envoi, réaliser le suivi de vos commandes, laisser un commentaire et vous informer de nos actualités. La newsletter a pour vocation de vous informer de nos nouveautés et promotions de temps à autre. Vous pouvez vous inscrire en cochant la case « je m’inscris à la newsletter » et vous pouvez à tout moment stopper la réception de ces mails à travers les liens de désabonnement présents dans chaque mail. Vous pouvez également accéder aux informations vous concernant et procéder aux modifications nécessaires directement sur le site en vous connectant à votre espace personnel.

Les informations transmises à MOOD OIL ne sont jamais communiquées à des tiers ou revendues.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposes d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier, en indiquant vos nom, prénom et adresse, à l’adresse suivante: MOOD OIL au 32 rue Evette, Compiègne 60200 France, ou en faire la demande par mail à : hello@mood-oil.com Vous pouvez également accéder aux informations vous concernant et procéder aux modifications nécessaires directement sur le site en vous connectant à votre espace personnel.

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